Session Ordinaire du Haut Comité National ce Mardi 05 Mars 2019
Présidée par le Ministre du Pétrole et de l’Energie, la Première Session Ordinaire du Haut Comité National de l’ITIE -TCHAD au titre de l’année 2019 […]
Articles par YOUNOUS TAHA
Désignation des Nouveaux membres du Haut Comité National ITIE
Arrêté portant désignation des membres du HCN ITIE
Nouveau décret portant institution de mise oeuvre et de suivi de l’ITIE au Tchad
Décret N°1637 Portant institution de mécanisme de mise en oeuvre et de suivi de l’ITIE
Les Décrets dans le Secteur des Hydrocarbures au Tchad
Décret N°1637 Portant institution de mécanisme de mise en oeuvre et de suivi de l’ITIE DÉCRET 0015 PR PM MP 2007 Portant modification du décret […]
Les Ordonnances dans le Secteur des Hydrocarbures au Tchad
ORDONNANCE no 001 PR 2015 Portant approbation des Avenants aux CPP conclus entre la République du Tchad et les Sociétés PetroChad (Mangara) Limited, Griff ORDONNANCE […]
Lois dans le secteur des hydrocarbures au Tchad
Loi-002-PR-2014-portant-géstion-des-revenus-pétroliers Loi no 008 PR 2017 Portant ratification de l’Ordonnance N° 001 PR 2017 du 10 03 2017, portant modification de la Loi 27 PR […]
Rapports annuels du Collège de Contrôle et de Surveillance des Revenus Pétroliers
Rapport Annuel 2016 du Collège de Contrôle et de Surveillance des Revenus Pétroliers Rapport annuel 2015 du Collège de Contrôle et Surveillance des Revenus Pétroliers […]
Les données résumées du rapport ITIE -Tchad 2016
Les données résumées du rapport ITIE -Tchad 2016 – Cliquez ici
Rapport de Conciliation ITIE 2016
Rapport de conciliation ITIE Tchad 2016
Le Nouveau Code Minier du Tchad Juin 2018
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